Terms and Conditions

Dénomination : TERRANOA
Siège social : 155 rue de Charonne, 75011 Paris
Représentant légal : Emmanuelle JOUANOLE, Directrice Générale
Capital Social : 137.204 euros
RCS : B430 319 616
N° Id. T.V.A : FR22 430 319 616
Téléphone : +33 1 55 25 59 42
Fax : +33 1 55 25 59 03
Mail : contact@terranoa.com
Site Internet : http://www.terranoa.com
Hébergeur : OVH - http://www.ovh.com/
Création et réalisation du site : AOUKA - https://www.aouka.com/

 

Terranoa est une société de distribution de programmes audiovisuels.

 

  • Inscription au site / Screening Room

Terranoa a créé une « screening Room » consultable à partir de son site Internet www.terranoa.com permettant à des professionnels des médias, dont l’inscription a été préalablement validée, de visionner en streaming des bandes annonces ou l’intégralité des œuvres audiovisuelles de son catalogue. Si un professionnel des médias souhaite acquérir un ou plusieurs programmes, il devra contacter Terranoa pour en acquérir les droits d’exploitation.

L’utilisateur garantit Terranoa contre toute utilisation fautive et/ou source de préjudice de ses éléments d’identification, qu’elle soit frauduleuse ou non, de son fait ou celui de tiers.
Si l’utilisateur constate une utilisation frauduleuse de ses éléments d’identification, il doit en informer Terranoa sans délai par e-mail : contact@terranoa.com
Terranoa se réserve le droit de supprimer à tout moment le compte de l’utilisateur.

L’utilisateur s’interdit de mettre en œuvre toute technologie en vue de désorganiser, diminuer ou empêcher le fonctionnement normal du site.

 

  • Propriété intellectuelle

Ce site est la propriété de la société Terranoa. L'ensemble de ce site (images - photos et vidéos, textes, sons) relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction texte, photo, audio, vidéo sont réservés et strictement limités. La reproduction des images, des vidéos et des sons est formellement interdite sauf accord entre les parties.

Terranoa dispose des autorisations nécessaires des titulaires de droits dont les contenus, la marque, tout signe distinctif ou tout contenu protégeable sont accessibles sur le site.

L’utilisateur garantit Terranoa contre toute atteinte aux droits de propriété intellectuelle résultant de l’utilisation du site.

 

  • Données personnelles :

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés, tout internaute dispose d'un droit d'accès et de rectification ou de suppression des informations nominatives le concernant.

Ce droit peut être exercé, à tout moment, par les moyens suivants :

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